<\/p>\n\n\n\n
Presque tous les touristes qui visitent l\u2019Espagne \u00e0 un moment donn\u00e9 savent qu\u2019on leur applique ce qui est connu comme \u201cla r\u00e8gle des 90 jours\u201d ou des 90\/180 jours. C\u2019est en principe la dur\u00e9e maximale de s\u00e9jour que pr\u00e9voit la loi espagnole, cons\u00e9quence de l\u2019accord de Schengen.<\/p>\n\n\n\n
Ce s\u00e9jour peut \u00eatre prolong\u00e9 dans certains cas exceptionnels.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9trangers peuvent aussi passer plus de temps en Espagne en cas de demande de r\u00e9sidence, qui peut \u00eatre obtenue de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
Ces 90 jours maximum doivent \u00eatre compt\u00e9s dans le d\u00e9lai des 180 jours pr\u00e9c\u00e9dents.<\/p>\n\n\n\n
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Ce d\u00e9lai maximum de 90 jours de s\u00e9jour est r\u00e9gi dans la loi espagnole sur l\u2019immigration (ley de extranjer\u00eda<\/em>). C\u2019est la Loi 4\/2000, du 11 janvier, sur les droits et libert\u00e9s des \u00e9trangers en Espagne et leur int\u00e9gration sociale<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Dans son article 30 elle d\u00e9finit le s\u00e9jour comme \u00e9tant la permanence sur le territoire espagnol pour une dur\u00e9e non sup\u00e9rieure \u00e0 90 jours.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s ce d\u00e9lai, pour s\u00e9journer en Espagne il faudra obtenir soit une prolongation de la carte de s\u00e9jour, soit une carte de r\u00e9sidence.<\/p>\n\n\n\n De plus, il est possible que, pour entrer en Espagne en tant que touriste, un visa soit exig\u00e9.\u00a0 Les pays suivants peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un s\u00e9jour touriste en Espagne sans avoir besoin d\u2019obtenir de visa : l\u2019Australie, l\u2019Argentine, le Br\u00e9sil, les \u00c9tats-Unis, Monaco, Le Royaume-Uni, l\u2019Uruguay, etc.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Elle d\u00e9coule de l\u2019accord de Schengen et d\u2019un r\u00e8glement europ\u00e9en tel que le R\u00e8glement UE 610\/2013<\/a>, qui modifie, entre autres, l\u2019application de l\u2019accord de Schengen.<\/p>\n\n\n\n Ainsi, on parle de s\u00e9jours sur le territoire des \u00c9tats membres d\u2019une dur\u00e9e n\u2019exc\u00e9dant pas 90 jours \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de toute p\u00e9riode de 180 jours. Par cons\u00e9quent, cela implique qu\u2019il faut prendre en compte la p\u00e9riode de 180 jours qui pr\u00e9c\u00e8de chaque jour de s\u00e9jour.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n La possibilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un s\u00e9jour de 90 jours apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e en Espagne s\u2019applique \u00e9galement \u00e0 tout \u00c9tat appartenant \u00e0 l\u2019espace Schengen. \u00a0Vous pouvez consulter les pays avec visa Schengen sur le lien suivant : Pays Schengen<\/a><\/p>\n\n\n\n Par cons\u00e9quent, lors d\u2019un s\u00e9jour touriste de 90 jours en Espagne, le visiteur pourra se d\u00e9placer dans n\u2019importe quel \u00c9tat de l\u2019espace Schengen. \u00c0 savoir que dans la p\u00e9riode maximale de 90 jours on compte aussi les jours pass\u00e9s en dehors de l\u2019Espagne, mais \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019espace Schengen.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Ils commencent \u00e0 compter \u00e0 partir de l\u2019arriv\u00e9e en Espagne, ou de l\u2019entr\u00e9e dans n\u2019importe quel territoire de l\u2019espace Schengen.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Suite aux 90 jours, pour pouvoir revenir en Espagne en tant que touriste, il doit s\u2019\u00e9couler un d\u00e9lai de 180 jours si l\u2019on n\u2019a pas de permis de s\u00e9jour ou tout autre permis qui l\u2019autorise.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019on ne peut pas passer plus de 90 jours au cours des derniers 180 jours. Par cons\u00e9quent, il faut s\u2019assurer chaque jour du s\u00e9jour de ne pas avoir d\u00e9pass\u00e9 les 90 jours, dans le d\u00e9lai pr\u00e9c\u00e9dent de 180 jours.<\/p>\n\n\n\n Pour ce calcul il y a des calculatrices tr\u00e8s utiles comme celle-ci\u00a0: Calculatrice r\u00e8gle 90\/180 jours<\/a>.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Bien que cette possibilit\u00e9 soit l\u00e9galement pr\u00e9vue, les demandes de prolongation sont normalement refus\u00e9es, sauf dans les cas o\u00f9 il est impossible de quitter le pays pour des raisons de sant\u00e9, etc.<\/p>\n\n\n\n Si vous avez des doutes \u00e0 ce sujet ou sur tout autre sujet connexe, veuillez nous consulter.<\/a><\/p>\n\n\n\n L\u2019information fournie dans cet article ne pr\u00e9tend pas \u00eatre un conseil l\u00e9gal, il transmet simplement des renseignements d\u2019ordre g\u00e9n\u00e9ral sur des questions juridiques.<\/p>\n\n\n\n Carlos Baos (avocat)<\/p>\n\n\n\n White & Baos.<\/p>\n\n\n\n T\u00e9l : +34 966 426 185<\/p>\n\n\n\n E-mail : info@white-baos.com<\/p>\n\n\n\n White & Baos 2022 \u2013 Tous les droits r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n La r\u00e8gle des 90 jours. R\u00e9sidences et s\u00e9jours. Conseil juridique. S\u00e9jours touristes en Espagne. Schengen. […]<\/p>\nR\u00e9glementation europ\u00e9enne<\/u><\/strong><\/h4>\n\n\n\n
L\u2019espace Schengen.<\/u><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Quand commencent \u00e0 compter les 90 jours ?<\/u><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Combien de temps doit-il s\u2019\u00e9couler pour pouvoir profiter d\u2019un autre s\u00e9jour en tant que touriste en Espagne ou sur le territoire Schengen ?<\/u><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Peut-on prolonger ces 90 jours de s\u00e9jour ?<\/u><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Vous pourriez \u00eatre int\u00e9ress\u00e9 par les services et les articles suivants <\/u><\/strong>:<\/u><\/strong><\/h4>\n\n\n\n
La r\u00e9sidence temporaire non lucrative (droit de r\u00e9sider sans travailler)<\/a><\/h6>\n\n\n\n
Obtention de la nationalit\u00e9 espagnole. Mariage avec un ressortissant espagnol. R\u00e9sidence en Espagne. Proc\u00e9dure juridique<\/a>.<\/h6>\n\n\n\n
Obtenir le visa ou un permis de s\u00e9jour en Europe. Golden visa pour investisseurs en Espagne<\/a>.<\/h6>\n\n\n\n
Renouvellement de la r\u00e9sidence temporaire non lucrative : conditions pour la demande, p\u00e9riodes de renouvellement, d\u00e9lais de r\u00e9solution<\/a>.<\/h6>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"